ACCUEIL - HABITAT
Les politiques publiques d’accueil et d’habitat des gens du voyage existent depuis une cinquantaine d’année en France. Elles sont inscrites notamment dans la loi dite « Besson » de 2000[1] et se déclinent localement à travers des schémas départementaux d’accueil et d’habitat des Gens du voyage (SDAHGV). Après une évaluation préalable, ces derniers prescrivent des équipements dédiés et préconisent des actions socio-éducatives.
La politique d’accueil, menée par l’État et les collectivités territoriales, consiste à gérer la circulation de cette population. Des aires permanentes d’accueil (APA) et des aires de grand passage (AGP) sont prévues pour recevoir les petits et les grands groupes. La concentration sur ces équipements doit permettre d’éviter les stationnements non autorisés. Le cas échéant, des sanctions (délit d’installation sur un terrain appartenant à autrui) et des procédures d’évacuation spécifiques s’appliquent.
L’habitat est une réponse au souhait des Voyageurs d’avoir un « chez soi », un lieu de vie privé et familial, intégré dans un environnement avec accès à des services et sécurisé par un statut d’occupation. La résidence mobile, une caravane la plupart du temps, doit être prise en compte dans les politiques d’urbanisme, d’habitat et de logement[2]. Ces principes nationaux de non-discrimination et de mixité sociale sont encore peu pris en compte au niveau local. La réalité du terrain est complexe. Certaines familles ont pu accéder à la propriété, alors que d’autres, plus modestes, errent dans des agglomérations ou stationnent de manière quasi permanente sur des aires d’accueil.
Les associations du réseau Fnasat-Gv proposent :
- une participation aux instances départementales de mise en œuvre et de suivi du SDAHGV ;
- une animation de projets sociaux ou une gestion d’équipements publics d’accueil ;
- une médiation entre pouvoirs publics et gens du voyage, notamment en termes de grand passage ;
- un appui aux collectivités dans l’élaboration de leurs politiques locales de l’habitat, du logement et de l’urbanisme ;
- un accompagnement des ménages dans leurs démarches pour améliorer leur habitat ;
- un soutien à la maitrise d’ouvrage de projets d’habitat ;
- une réalisation d’études et diagnostics territoriaux ou pré-opérationnels.
Le pôle habitat de la Fnasat-Gv appuie les adhérents et les acteurs qui le sollicitent, par de l’information juridique, sociologique, des conseils méthodologiques et opérationnels, de la formation.
[1] Loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage.
[2] Article 1er de la loi Besson.É
Une sélection de ressources numériques de la médiathèque Matéo Maximoff
Évolution et description des modes de vie
Depuis l’après-guerre les modes de vie des personnes vivant en résidence mobile ont largement évolué. La diversité actuellement constatée résulte de mutations sociales, économiques et urbaines, ainsi que des réponses publiques mises en œuvre.
Cette évolution est illustrée par Alain Reyniers et Patrick Williams dans leur article Permanence Tsigane et politique de sédentarisation dans la France de l’après-guerre. Ils portent un regard transversal sur cette histoire faite d’adaptations et de résistances des gens du voyage à l’égard des normes dominantes.
D’autres auteurs s’attachent à analyser les processus territoriaux, urbains en particulier, ayant transformé le rapport de ces populations à leurs espaces de vie : Jean-Baptiste HUMEAU dans Croissance urbaine récente et lieux de séjour des Gens du voyage ou encore Jean-Claude Guiraud et Luc Monnin dans Éloge de l’interstice. Ils examinent la mutation de la distribution spatiale des populations tsiganes, des débuts de l’urbanisation des années 1950 aux années 1980 qui entérinent la segmentation de leur place dans la société et leur relégation spatiale. Dans l’Approche du référentiel géographique des minorités nomades françaises de Jean-Baptiste Humeau sont décrits le rythme, la durée et l’échelle des déplacements. L’abandon de la mobilité lié à des facteurs économiques, familiaux et religieux y est également évoqué.
Manuela VICENTE propose une lecture locale des parcours résidentiels de familles gitanes sur plusieurs décennies. Ils se définissent par le passage d’une mobilité à une fixation contrainte et reflètent les stratégies développées par les ménages en matière d’habitat
À une autre échelle, celle de l’intime, Ryoko Sachi Noro décrit l’articulation entre l’espace physique et l’espace social de l’habitat en caravane telle qu’elle l’observe chez certaines familles dans la région de Pau (Chacun sa caravane).
Dans sa thèse, Gaella Loiseau analyse la manière dont les voyageurs créent leurs espaces de vie dans la mobilité aujourd’hui en France et plus particulièrement dans l’Hérault où la chercheuse a exercé la fonction de médiatrice départementale auprès des gens du voyage entre 2004 et 2013.Elle examine les processus à l’œuvre dans l’émergence, la co-construction et la stabilisation temporaire de ces espaces et les conflits de territoire entre nomades et sédentaires à partir de la circonscription des effets attachés à la présence des gens du voyage.
Guiraud Jean-Claude, Monnin Luc (1996) Éloge de l’interstice, Études tsiganes n°7, p 153-161
Humeau Jean-Baptiste (1989) Approche du référentiel géographique des minorités nomades françaises, Bulletin de l’Association de géographes français, p 221-233
Humeau Jean-Baptiste (1989) Croissance urbaine récente et lieux de séjour des Gens du voyage, Études tsiganes n°1-2,p. 7-14
Reyniers Alain, williams Patrick(2001) Permanence Tsigane et politique de sédentarisation dans la France de l’après-guerre, Études tsiganes n°15, p 10-25
Sachi Noro Ryoko(2010) Chacun sa caravane, Journal des anthropologues n°120-121, p 399-416
Vicente Manuela (2005) Entre deux mondes, le destin d’une population gitane, Études tsiganes n° 21, p 59 – 73
Législation et politique de l’accueil
L’évolution des pratiques et le rapport à l’espace décrits précédemment interagissent avec un cadre réglementaire esquissé à partir des années 1960. Une réponse exclusive au mode de vie en caravane est entérinée par la loi Besson de 2000. Elle oblige les communes à réaliser des aires d’accueil sur lesquelles les gens du voyage doivent séjourner temporairement. Cette législation est analysée par Bernard Provot dans une perspective historique (La législation du 5 juillet 2000 : une législation en panne). Selon lui, elle conforte la logique de mise à l’écart des habitants de résidences mobiles, nie les demandes d’individualisation des ménages et leur refuse une complémentarité d’usages (avoir un lieu de vie privée en caravane et pouvoir se déplacer dans d’autres territoires). L’auteur souligne ainsi l’inadaptabilité de la réponse publique aux besoins des populations. Dans La minorité Tsigane en France, entre non-reconnaissance d’une spécificité et prise en compte du droit à la différence, Ivan BOEV explique de quelle manière le droit français – traditionnellement universaliste – légitime le particularisme sur la base du seul critère du voyage. Ce droit spécifique enferme la population tsigane dans une catégorie, celle du nomadisme. Emmanuel Aubin expose dans son ouvrage La commune et les Gens du voyage l’ensemble de la règlementation qui s’impose aux collectivités en matière d’accueil, d’aménagement, de gestion des équipements et de stationnement. L’analyse de cette politique de l’accueil est également effectuée par la Cour des comptes en 2012 ( mise à jour 2017 ) ainsi qu’à l’échelle européenne par l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne dans Les conditions de logement des Roms et des Travellers dans l’Union européenne : rapport comparatif.
Aubin Emmanuel (2014) La commune et les Gens du voyage, Paris : Berger-Levrault, 250 p.
Boev Ivan (2001) La minorité Tsigane en France, entre non-reconnaissance d’une spécificité et prise en compte du droit à la différence, Études tsiganes N°15, p. 89-95
France. Cour Des Comptes (2012) L’accueil et l’accompagnement des gens du voyage. La Documentation Française, 347 p.
FRA (Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne) (2009) Les conditions de logement des Roms et des Travellers dans l’Union européenne : rapport comparatif, 130 p.
Provot Bernard (2001) La législation du 5 juillet 2000 : une législation en panne, Études tsiganes n°15, p. 98-105
Il faut attendre 2017 pour que paraisse le premier article scientifique consacré aux inégalités environnementales liées aux conditions de vie sur les aires d’accueil en France et 2020 pour la version française dans la revue Etudes Tsiganes (Lise Foisneau 2020).
L ‘alerte lancée par le collectif de l’aire d’accueil d’Hellemmes-Ronchin dans la revue Dépêches Tsiganes (Isabelle Ligner 2015)ainsi que le film du collectif (2016) marque le début d’un combat, relayé en 2020 par l’organisation internationale European Environnemental Bureau. L’incendie des usines chimiques Lubrizol, dans la banlieue de Rouen et ses répercutions sur les habitants de l’aire d’accueil située en zone Seveso, ouvre une deuxième étape qui révèle l’ampleur du problème (William Acker; Lise Foisneau ; Vanessa Moreira Fernandes, 2019). William Acker s’attèle alors au recensement et à l’analyse qualitative des aires sur l’ensemble du territoire, révèlant ainsi l’existence d’un racisme environnemental systémique à l’égard de la population vivant sur ces sites (William Acker 2019), En 2021, son livre « Où sont les gens du voyage ? » en présente l’inventaire exhaustif et cartographié ; la première partie de son livre en examine le contexte d’où il s’avère que cette mise à l’écart spatiale, environnementale et sociale des populations voyageuses s’inscrit dans un continuité historique et idéologique (William Acker 2021)
Acker William. Où sont les Gens du voyage. Inventaire critique des aires d’accueil. Editions du Commun, 2021, 449 p. [en ligne]
Foisneau Lise. Les aires d’accueil des gens du voyage : une source majeure d’inégalités environnementales, Etudes Tsiganes, n° 67 , 2020
Ligner Isabelle. Aire d’Hellemmes-Ronchin: des femmes se rebellent contre des conditions de vie « infernales » et un risque sanitaire réel. Dépêches Tsiganes, 24 février 2015 [article] / . – 2015.
« Nos poumons c’est du béton ! » Collectif de l’aire d’accueil d’Hellemmes-Ronchin, 2016, 22 min. [en ligne]
Pushed to the Wastelands: Environmental racism against Roma communities in Central and Eastern Europe [rapport] / European Environmental Bureau (Bruxelles), 2020.
Mission d’information sur l’incendie d’un site industriel à Rouen (compte rendu n° 27), Assemblée nationale, 12 décembre 2019
Acker William. Nouvelle approche cartographique des lieux “d’accueil des gens du voyage” en France : introduction au travail de recensement des “aires d’accueil, Medium, 30 novembre 2019
Réponses publiques aux besoins d’habitat
Parallèlement, au cours des années 1980 et 1990, la seule réponse publique en habitat est la sédentarisation pour les familles qui résident durablement dans les territoires. Ces politiques, synonymes de stabilisation dans un habitat fixe et d’abandon de la caravane, sont illustrées dans un rapport pour la fondation Abbé Pierre, Cités de Gitans : l’habitat des Tsiganes sédentaires en logement social à Marseille, ainsi que par Gaëlla Loiseau dans son article Chronique d’une ségrégation planifiée : le Village andalou. Cependant, les nombreux écueils de ces politiques de sédentarisation, cumulées aux stratégies développées par les ménages pour maintenir leur mode de vie, conduisent à réaliser des lieux de vie où les personnes disposent d’un statut d’occupation, vivent en famille et conservent leurs caravanes. En 1999 dans la revue Études tsiganes paraît une synthèse d’articles de Bernard PROVOT qui retrace cette progression. La reconnaissance des besoins en habitat dit adapté est intégrée à la règlementation de l’urbanisme et du logement à partir du début des années 2000. À ce sujet, l’ANGVC a mené une enquête nationale en 2012 auprès des collectivités territoriales, démontrant une prise en compte insuffisante de l’habitat en résidence mobile dans leurs documents d’urbanisme au regard de leurs obligations (Une discrimination ignorée. Habitat mobile et collectivités). L’ADEPT, dans les actes d’une journée de l’habitat organisée en 2014, sensibilise et alerte sur cet enjeu tout en apportant une fine connaissance des situations dans son département et en proposant des outils pour co-construire des solutions. Des réponses à apporter au sein des territoires en termes de politiques publiques, de dispositifs et d’opérations sont également présentées dans le Guide de l’habitat adapté pour les gens du voyage en Loire Atlantique. Dans le document Habitat permanent en résidence mobile le pôle habitat de la Fnasat-gens du voyage présente le cadre des politiques publiques sur ce sujet ainsi que le positionnement, les réflexions et les actions de la fédération. Enfin, l’étude relative à l’impact de l’habitat adapté sur les modes de vie des Gens du voyage de l’AGSGV63 présente, de manière novatrice, une première évaluation des réponses aux besoins en habitat spécifique à l’échelle d’un département.
ADEPT 93 (2015) Actes de la journée d’échanges. L’habitat des Gens du voyage en Seine-Saint-Denis. Quelles solutions concrètes ? Quelles évolutions possibles ? DIHAL, 95 p
ADEUS – Groupe Reflex (2008) Cités de Gitans : l’habitat des Tsiganes sédentaires en logement social à Marseille, rapport pour la fondation Abbé Pierre, 48 p
ANGVC (2012) Une discrimination ignorée. Habitat mobile et collectivités, Enquête nationale 2012 sur la prise en compte d’un mode d’habitat par les collectivités : analyse et synthèse des résultats, 12 p
AURÈS (2014) Préfecture de Loire Atlantique, Guide de l’habitat adapté pour les gens du voyage en Loire Atlantique,142 p
Fnasat-Gv (2022) La localisation de l’offre publique d’accueil et d’habitat des Gens du voyage, 264 p [en ligne]
Loiseau Gaëlla (2005) Chronique d’une ségrégation planifiée : le Village andalou, Études tsiganes n°21, p 74-94
Provot Bernard (1999) Une réflexion de l’UNISAT sur le stationnement et l’habitat, Études tsiganes n°17, 1999, p 126-149
Pour en savoir plus :
Bergeon, Céline (2017) Habiter en étant mobile. Parcours, ancrages et sentiments d’appartenance Les gens du voyage, des habitants comme les autres , Etudes Tsiganes N° 61-62, p 68-83 en ligne
Chauchet, Stéphanie (2017) L’habitat des gens du voyage ou le mode d’habitat permanent en résidence mobile , Etudes Tsiganes N° 61-62, p 84-123 en ligne
Pluchon, Bernard (2017) L’accueil des gens du voyage en Loire-Atlantique, Etudes Tsiganes N° 61-62, p.124-143 en ligne
Foisneau, Lise (2017) Terrain partagé Remarques méthodologiques sur l’ethnographie des gens du voyage, Etudes Tsiganes N° 61-62, p. 144-159 en ligne
Transversalité et concepts fondateurs
Cette imbrication entre les politiques publiques et les modes de vie n’échappent pas aux analyses sociologiques, géographiques dont les descriptions et constats ont notamment donné lieu à un ensemble de concepts fondateurs. De nombreux auteurs se sont attachés à analyser le rapport entre la mobilité et l’accueil. Dans leur article Les gens du voyage : errance et prégnance des catégories, Jean-Yves Blum Le Coat, Christine Catarino et Catherine Quiminal analysent le nomadisme, tel qu’il est perçu par les non-Tsiganes, et la manière dont cela a alimenté la catégorisation légale des Gens du Voyage à partir d’une vision réductrice et stéréotypée. Ces mêmes enjeux relatifs aux identités, aux modes de vie et aux réponses des politiques publiques sont exposés par Christophe Robert dans Éternels étrangers de l’intérieur. Céline Bergeon et Marie Bidet s’intéressent toutes deux aux conséquences de la mise en œuvre des politiques publiques sur les déplacements des personnes habitantes de résidence mobile. La notion de projet circulatoire et les entraves à ce dernier sont développés par Céline Bergeon dans sa thèse Initiatives et stratégies spatiales. François LACROIX s’attache plus particulièrement à décrire la relation et l’attachement au lieu des gens du voyage traduits par le concept d’ancrage territorial, introduit auparavant par Jean-Baptiste Humeau. Dans son ouvrage Tsiganes en France : de l’assignation au droit d’habiter, cet auteur met en lumière le lien indissociable entre mobilité et territorialisation à travers les notions fondamentales d’ancrage et de polygone de vie.
Bergeon, Céline (2011) Initiatives et stratégies spatiales. Le projet circulatoire face aux politiques publiques. L’exemple des Roms et des Voyageurs du Poitou-Charentes (France) et de la Wallonie (Belgique), Université de Poitiers, Thèse pour l’obtention du doctorat en Géographie, 2011, 485 p |En ligne]
Bidet Marie (2009) Les Gens du voyage, locaux ou cosmopolites ? La gestion publique du nomadisme en France, Thèse de sociologie, ENS Cachan, 2009, 541 p. En ligne
Blum Le Coat Jean-Yves, Catarino Christine, Quiminal Catherine (2004) Les gens du voyage : errance et prégnance des catégories, In Villes et hospitalité, Les municipalités et leurs étrangers, ss dir. Anne Gotman, Éditions de la maison des sciences de l’homme, p 157-176
Humeau Jean-Baptiste (1995) Tsiganes en France. De l’assignation au droit d’habiter, Paris, L’Harmattan, 409 p
Lacroix François (1992) Du lieu, d’un habitat, de quelques habitants, Extrait d’habiter en caravane Massy 1989, Études tsiganes, n°3/4, p 27-29
Robert Christophe (2007) Éternels étrangers de l’intérieur, Paris, Édition Desclée de Brouwer, 2007, 452 p (thèse, 2006)
Pour aller plus loin
Podcasts
Cause commune, Un coin quelque part (2019) Habitat léger éphémère ou mobile, avec Paul Lacoste, membre de l’association HALEM (Association d’Habitants de Logements Éphémères ou Mobiles) [en ligne]
Cause commune, Un coin quelque part (2020) Des places désignées pour les voyageur·ses, avec Nara Ritz, membre de l’OCDI (Observatoire des Droits des Citoyens Itinérants) [en ligne]
Cause commune, Un coin quelque part (2021) Itinérant·e·s en habitat mobile = sans lieu à habiter ? avec Laurent El Ghozi, fondateur de l’ASAV 92 et président de la Fnasat [en ligne]
Cause commune, Un coin quelque part (2021) Contre l’encampement, avec Saimir Mile, membre de l’association La Voix des Rroms [en ligne]
Cause commune, Un coin quelque part (2021) Politiques de désaccueil, avec William Acker [en ligne]
Cause commune, Un coin quelque part (2021) Citoyen·ne·s à part entière et non pas entièrement à part, avec Marc Beziat, directeur de l’ANGVC (Association Nationale des Gens du Voyage Citoyens) [en ligne]
France Culture, Les Enjeux territoriaux (2021) L’accueil des Gens du Voyage, avec William Acker [en ligne]
France Inter, La Terre au carré (2021) Inégalités environnementales, où sont « les Gens du Voyage » ? [en ligne]
France Inter, Foule continentale (2021) Gens du Voyage, l’adolescence dans une caravane, avec Pruna Demestre [en ligne]
France Culture, Les Pieds sur Terre (2017) « Gitans sous haute tension » [en ligne]
France Culture, Les Pieds sur Terre (2020) « Gens du voyage, des aires empoisonnées » [en ligne]
Reportages
Arte (2020), Gens du voyage : l’enfer des aires d’accueil [en ligne]
StreetPress (2021), Gens du voyage : ma vie au milieu des usines [en ligne]